Mentions légales
Éditeur
Le site www.mon-accordeon.com est édité par :
Pellegrini Musique
55, rue Alsace Lorraine
42400 Saint-Chamond
Tél. : (+33) (0)4 77 22 14 69
SARL au capital de 7 622.45 € immatriculée au RCS de Saint-Étienne : B 348 633 330
No de TVA intracommunautaire : FR 24 348 633 330
Directeur de la publication : Georges Pellegrini
Responsable de la rédaction / Webmaster : Thierry Pellegrini
Hébergeur
Le site www.mon-accordeon.com est hébergé par :
OVH SAS
2, rue Kellermann
59100 Roubaix
Tél. : (+33) (0)8 20 32 03 63
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments qui figurent sur le site www.mon-accordeon.com, notamment les textes, images, sons, logos, programmes informatiques, sont la propriété de Pellegrini Musique ou sont utilisés avec l'accord de leurs propriétaires (par autorisation écrite accordée à Pellegrini Musique ou suivant les termes des licenses GNU GPL ou Creative Commons). Ils sont protégés par la législation relative aux droits d'auteur ou à l'image. Toute utilisation, reproduction ou modification de tout ou partie de ces éléments en dehors du cadre privé est interdite, sauf autorisation préalable de Pellegrini Musique (obtenue sur demande écrite) ou de leurs propriétaires. Le non-respect de cette interdiction avec un objectif commercial peut constituer une infraction au code de la propriété intellectuelle et engager votre responsabilité dans le cadre d'une action pénale.
Sont dispensés d'autorisation les éditeurs qui mentionnent de façon non ambigüe, sur les pages réutilisant des contenus protégés, la provenance de ces éléments par un lien vers la page d'origine ou la page d'accueil www.mon-accordeon.com.
Données personnelles
Le site www.mon-accordeon.com ne recueillant aucune information personnelle sur ses visiteurs, il n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.
Prix publics
Les tarifs indiqués sur le site www.mon-accordeon.com n'ont pas valeur contractuelle. Pellegrini Musique se réserve le droit de les modifier sans préavis, notamment suite à un changement des accords commerciaux avec ses fournisseurs, ou pour corriger un prix erroné.